Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

14 questions

  1. Question n° 03805 posée par M. Roland Courteau

    Emploi des jeunes durant les vacances scolaires d'été

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  2. Question n° 05713 posée par M. Charles Lederman

    Avocats stagiaires: affiliation à la caisse d'assurance-maladie des travailleurs indépendants

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  3. Question n° 01442 posée par M. Charles Metzinger

    Apprentis d'Alsace et de Moselle

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Faible

  4. Question n° 01711 posée par M. Bernard Seillier

    Exonération de cotisations sociales sur les gratifications versées aux stagiaires employés par les hôteliers et restaurateurs

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Faible

  5. Question n° 03831 posée par M. Emmanuel Hamel

    Salaire minimum garanti obligatoire pour toute personne pratiquant la pêche

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  6. Question n° 10554 posée par M. Marcel Lesbros

    Conditions d'accueil et de gratification d'étudiants stagiaires

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  7. Question n° 32103 posée par M. Michel Doublet

    Développement de l'artisanat en zone rurale

    Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises

    Pertinence Faible

  8. Question n° 06480 posée par M. Antoine Lefèvre

    Situation des entreprises adaptées

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

    Pertinence Faible

  9. Question n° 08970 posée par M. Daniel Laurent

    Entreprises adaptées

    Réponse du Ministère chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

    Pertinence Faible

  10. Question n° 09141 posée par M. Antoine Lefèvre

    Entreprises adaptées

    Réponse du Ministère chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

    Pertinence Faible