Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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97 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

97 questions

Question n° 18160 posée par M. Michel Dagbert

Exclusion des entreprises de travaux agricoles du fonds d'aide à la modernisation du parc national de matériel de pulvérisation

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

08/10/2020
Pertinence
Question n° 17959 posée par M. Michel Dagbert

Situation des sages-femmes

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

24/09/2020
Pertinence
Question n° 17960 posée par M. Michel Dagbert

Tarification des numéros spéciaux

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

24/09/2020
Pertinence
Question n° 17416 posée par M. Michel Dagbert

Inquiétudes des étudiants en comptabilité et gestion pour la validation de leur diplôme

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

23/07/2020
Pertinence
Question n° 17312 posée par M. Michel Dagbert

Situation de la gynécologie médicale

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

16/07/2020
Pertinence
Question n° 17314 posée par M. Michel Dagbert

Situation des interprètes de conférence

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

16/07/2020
Pertinence
Question n° 17111 posée par M. Michel Dagbert

Situation du secteur de l'insertion par l'activité économique

La question est caduque

02/07/2020
Pertinence
Question n° 16154 posée par M. Michel Dagbert

Prime aux personnels soignants

La question est caduque

21/05/2020
Pertinence
Question n° 16262 posée par M. Michel Dagbert

Concours internes de l'enseignement

La question est caduque

21/05/2020
Pertinence
Question n° 16263 posée par M. Michel Dagbert

Situation des accueillants familiaux

Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

21/05/2020
Pertinence