Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

12 questions

Question n° 17215 posée par M. Jean-Louis Tourenne

Survie de la presse habilitée

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

16/07/2020
Pertinence
Question n° 17151 posée par M. Yannick Vaugrenard

Difficultés de la presse gratuite d'information culturelle

Réponse du Ministère de la culture

09/07/2020
Pertinence
Question n° 1382G posée par Mme Annie Guillemot

Situation de Presstalis

Réponse du Ministère de la culture

25/06/2020
Pertinence
Question n° 16522 posée par M. Roland Courteau

Devenir de la presse d'information générale en cette période de crise sanitaire

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

04/06/2020
Pertinence
Question n° 16524 posée par M. Olivier Jacquin

Situation de Presstalis

Réponse du Ministère de la culture

04/06/2020
Pertinence
Question n° 16554 posée par M. Patrice Joly

Situation de la distribution de la presse

Réponse du Ministère de la culture

04/06/2020
Pertinence
Question n° 16348 posée par M. Patrick Kanner

Situation de Presstalis

Réponse du Ministère de la culture

28/05/2020
Pertinence
Question n° 16078 posée par M. Rachel Mazuir

Situation de la presse régionale

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

14/05/2020
Pertinence
Question n° 15682 posée par M. Simon Sutour

Plan de secours pour la presse suite au Covid-19

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

30/04/2020
Pertinence
Question n° 15352 posée par Mme Gisèle Jourda

Crise sanitaire et aides au secteur de la presse d'information politique et générale

Réponse du Ministère de la culture

16/04/2020
Pertinence