Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

25 questions

Question n° 17840 posée par Mme Nicole Bonnefoy

Désertification médicale dans le département de la Charente

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

17/09/2020
Pertinence
Question n° 17802 posée par Mme Nicole Bonnefoy

Mesures de prévention prévues face aux risques présentés par l'implantation du moustique tigre en France

La question est caduque

10/09/2020
Pertinence
Question n° 17803 posée par Mme Nicole Bonnefoy

Conditions d'attribution du fonds de solidarité pour les kinésithérapeutes

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

10/09/2020
Pertinence
Question n° 16481 posée par Mme Nicole Bonnefoy

Mesures de prévention prévues face aux risques présentés par l'implantation du moustique tigre en France

La question est caduque

04/06/2020
Pertinence
Question n° 16444 posée par Mme Nicole Bonnefoy

Gestion des différents numéros d'appels d'urgence

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

28/05/2020
Pertinence
Question n° 16238 posée par Mme Nicole Bonnefoy

Prime pour les personnes dédiées au service d'aide à domicile

Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

21/05/2020
Pertinence
Question n° 15274 posée par Mme Nicole Bonnefoy

Conditions d'attribution du fonds de solidarité pour les kinésithérapeutes

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

16/04/2020
Pertinence
Question n° 14939 posée par Mme Nicole Bonnefoy

Situation des établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes charentais face à la pandémie

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

02/04/2020
Pertinence
Question n° 14491 posée par Mme Nicole Bonnefoy

Gestion des différents numéros d'appels d'urgence

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

27/02/2020
Pertinence
Question n° 14144 posée par Mme Nicole Bonnefoy

Vente de bière à forte teneur en alcool

La question est caduque

30/01/2020
Pertinence