Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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667 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

667 questions

  1. Question n° 01553 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

    Lutte contre les déserts médicaux

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Forte

  2. Question n° 01573 posée par M. Rachel Mazuir

    Pratique avancée en soins infirmiers

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Forte

  3. Question n° 01631 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

    Solitude des personnes âgées

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Forte

  4. Question n° 01647 posée par M. Thierry Carcenac

    Montants versés et arriérés du revenu de solidarité active

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 01745 posée par M. Simon Sutour

    Subventions attribuées aux restaurants du coeur

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Forte

  6. Question n° 0072G posée par M. Bernard Jomier

    Généralisation du tiers payant

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

    Pertinence Forte

  7. Question n° 01792 posée par M. Philippe Madrelle

    Maladie de Lyme

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Forte

  8. Question n° 01845 posée par M. Jean-Yves Roux

    Reprise d'études universitaires de médecine

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  9. Question n° 0108S posée par M. Yannick Vaugrenard

    Complémentaire de santé pour les retraités

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Forte

  10. Question n° 01896 posée par Mme Laurence Rossignol

    Statut des conseillers conjugaux et familiaux

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Forte