Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

51 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

51 questions

Question n° 0664S posée par M. Gérard Delfau

Nombre des places bleues

Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

09/02/2005
Pertinence
Question n° 0692S posée par Mme Anne-Marie Payet

Prise en charge des personnes handicapées à la Réunion

Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

04/03/2005
Pertinence
Question n° 0038S posée par M. Philippe Mouiller

Centres de ressources autisme

Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

27/07/2017
Pertinence
Question n° 0170S posée par M. Pascal Savoldelli

Réalisation du quatrième plan autisme

Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

28/12/2017
Pertinence
Question n° 0259S posée par Mme Élisabeth Doineau

Accompagnants des élèves en situation de handicap dans l'enseignement agricole public

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

01/03/2018
Pertinence
Question n° 0329S posée par Mme Laure Darcos

Réforme de la tarification des établissements et services médico-sociaux

Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

12/04/2018
Pertinence
Question n° 0364S posée par M. Joël Guerriau

Délais de renouvellement des cartes de stationnement pour handicapés

Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

31/05/2018
Pertinence
Question n° 0396S posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

Accueil des enfants atteints d'autisme lourd

Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

28/06/2018
Pertinence
Question n° 0450S posée par Mme Jocelyne Guidez

Carte mobilité inclusion

Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

20/09/2018
Pertinence
Question n° 0461S posée par Mme Éliane Assassi

Personnes en situation de handicap en Seine-Saint-Denis

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

27/09/2018
Pertinence