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Questions avec et sans réponses

805 questions

1. Question n° 0524S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

   Prévention du saturnisme à Paris

   Réponse du ministère : Action humanitaire d'urgence

   18/12/1996

   Pertinence

2. Question n° 0346S posée par Mme Gisèle Printz

   Préretraites progressives d'Arcelor

   Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes âgées

   23/10/2003

   Pertinence

3. Question n° 0652S posée par M. Louis Souvet

   Situation des chirurgiens dans le secteur public hospitalier

   Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

   02/02/2005

   Pertinence

4. Question n° 0662S posée par M. Jean-Pierre Godefroy

   Élaboration des textes relatifs à la reconnaissance du statut d'ostéopathe

   Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

   03/02/2005

   Pertinence

5. Question n° 0664S posée par M. Gérard Delfau

   Nombre des places bleues

   Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

   09/02/2005

   Pertinence

6. Question n° 0673S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

   Situation de l'hôpital Saint-Vincent-de-Paul

   Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

   16/02/2005

   Pertinence

7. Question n° 0682S posée par M. Jean-Pierre Sueur

   Mesures en faveur des femmes exposées au dystilbène

   Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

   02/03/2005

   Pertinence

8. Question n° 0691S posée par M. Georges Mouly

   Réforme des tutelles : financement et calendrier

   Réponse du Secrétaire d'Etat aux droits des victimes

   03/03/2005

   Pertinence

9. Question n° 0692S posée par Mme Anne-Marie Payet

   Prise en charge des personnes handicapées à la Réunion

   Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

   04/03/2005

   Pertinence

10. Question n° 0698S posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Mise en oeuvre de l'allocation d'éducation de l'enfant handicapé

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

    10/03/2005

    Pertinence