Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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30 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

30 questions

  1. Question n° 20946 posée par M. Jean-Jacques Hyest

    Conséquences de l'arrêté du 12 juillet 2011 fixant les modalités d'application du 1° de l'article R. 141-21 du code de l'environnement

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 20978 posée par Mme Nicole Bricq

    Situation des associations locales de défense de l'environnement

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 23174 posée par Mme Nicole Bricq

    Filière papier

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 00005 posée par Mme Colette Mélot

    Réglementation autorisant l'implantation d'éoliennes

    Réponse du Ministère de l'égalité des territoires et du logement

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 00009 posée par M. Michel Billout

    Publication du décret d'application de l'article 2 de la loi n° 2011-525 du 17 mai 2011 concernant l'augmentation anormale du volume d'eau consommé par l'occupant d'un local d'habitation

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 00506 posée par M. Jean-Jacques Hyest

    Conséquences de l'arrêté du 12 juillet 2011 fixant les modalités d'application du 1° de l'article R. 141-21 du code de l'environnement

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Faible

  7. Question n° 00550 posée par M. Vincent Éblé

    Dangerosité des batteries lithium-ion des voitures électriques

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0057S posée par M. Michel Houel

    Exploitation des gaz et huiles de schiste

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Faible

  9. Question n° 0191S posée par M. Michel Billout

    Avenir de la recherche intégrée dans le secteur de l'énergie

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Faible

  10. Question n° 02728 posée par Mme Claire-Lise Campion

    Exploration de gaz de schiste en Essonne

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Très faible