Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

18 questions

Question n° 24980 posée par Mme Claudine Thomas

Inquiétudes des prestataires de santé à domicile

La question est caduque

21/10/2021
Pertinence
Question n° 19322 posée par Mme Claudine Thomas

Injustices du Ségur de la santé

Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

03/12/2020
Pertinence
Question n° 18165 posée par Mme Colette Mélot

Dégradation de la condition physique des jeunes

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports - Sports

08/10/2020
Pertinence
Question n° 26020 posée par Mme Colette Mélot

Santé publique et lutte contre les nuisibles

La question est caduque

29/06/2017
Pertinence
Question n° 21704 posée par M. Vincent Éblé

Coût des essais thérapeutiques

La question est caduque

12/05/2016
Pertinence
Question n° 07446 posée par M. Michel Billout

Avenir des structures de santé publique en Seine-et-Marne

La question est caduque

18/07/2013
Pertinence
Question n° 05874 posée par Mme Hélène Lipietz

Présence de perturbateurs endocriniens dans les produits cosmétiques et d'hygiène

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

18/04/2013
Pertinence
Question n° 14601 posée par M. Jean-François Voguet

Contre la fermeture du service de chirurgie cardiaque du CHU Henri Mondor

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

22/07/2010
Pertinence
Question n° 00555 posée par M. Michel Houel

Utilisation du matériel de radiothérapie

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

05/07/2007
Pertinence
Question n° 26668 posée par M. Michel Houel

Collecte sélective et élimination des déchets d'activité de soins à risque

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

22/03/2007
Pertinence