Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

125 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

125 questions

Question n° 28723 posée par M. Jacques Chaumont

Sociétés concessionnaires d'autoroutes: entretien en cas d'intempéries

Réponse du ministère : Transports

18/01/1979
Pertinence
Question n° 06358 posée par M. Jean Clouet

Financement du plan routier de la Maurienne (RN 6)

Réponse du ministère : Équipement

28/05/1987
Pertinence
Question n° 07439 posée par M. Paul Loridant

Usagers des autoroutes : qualité et prix des services

Réponse du ministère : Consommation et concurrence

13/08/1987
Pertinence
Question n° 08612 posée par M. Paul Loridant

Usagers des autoroutes : qualité et prix des services

Réponse du ministère : Consommation et concurrence

19/11/1987
Pertinence
Question n° 09242 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Autoroutes : péages électroniques et information des automobilistes

Réponse du ministère : Équipement

14/01/1988
Pertinence
Question n° 09243 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Décoration des autoroutes

Réponse du ministère : Équipement

14/01/1988
Pertinence
Question n° 00312 posée par M. Jean Garcia

Projets de péage sur les autoroutes urbaines

Réponse du ministère : Équipement

16/06/1988
Pertinence
Question n° 01098 posée par M. Etienne Dailly

Révision de la réglementation en matière de péage en faveur des ambulances des SAMU ou des SMUR

Réponse du ministère : Équipement

28/07/1988
Pertinence
Question n° 06172 posée par M. Jacques Oudin

Evolution des trafics autoroutiers

Réponse du ministère : Économie

07/09/1989
Pertinence
Question n° 06735 posée par M. André Fosset

Projet d'imposition des péages d'autoroutes

Réponse du ministère : Équipement

02/11/1989
Pertinence