Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec et sans réponses
15 questions
-
Question n° 07092 posée par M. André Vallet
Conséquences sociales pour les personnes âgées d'une diminution de la prise en charge de la dépendance
Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
Pertinence
-
Question n° 07301 posée par M. André Vallet
Statut des assistantes maternelles employées par les collectivités territoriales
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 0727S posée par M. André Vallet
Définition des territoires de santé
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence
-
Question n° 17613 posée par M. André Vallet
Dispositions législatives relatives aux masseurs kinésithérapeutes
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence
-
Question n° 19876 posée par M. André Vallet
Régime de retraite complémentaire pour les exploitants agricoles
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
-
Question n° 19877 posée par M. André Vallet
Statut des assistantes maternelles employées par les collectivités territoriales
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 22667 posée par M. André Vallet
Situation des infirmières de l'éducation nationale
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
-
Question n° 23074 posée par M. André Vallet
Consultation des stomatologistes omnipraticiens sur prescription du médecin référent
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence
-
Question n° 23163 posée par M. André Vallet
Conditions d'application de la loi n° 2005-102
Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille
Pertinence
-
Question n° 23543 posée par M. André Vallet
Situation des sages-femmes
La question est caduque
Pertinence