Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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69 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

69 questions

Question n° 01678 posée par M. Roger Poudonson

Crédits des centres de documentation et d'information

La question est caduque

19/06/1986
Pertinence
Question n° 02323 posée par M. Bernard Laurent

Nominations d'auxiliaires sur des postes vacants

Réponse du ministère : Éducation

31/07/1986
Pertinence
Question n° 05920 posée par M. Jacques Grandon

Filière porcine française

Réponse du ministère : Agriculture

30/04/1987
Pertinence
Question n° 05921 posée par M. Jacques Grandon

Marché de la viande de porc: suppression des montants compensatoires monétaires

Réponse du ministère : Agriculture

30/04/1987
Pertinence
Question n° 05922 posée par M. Guy Robert

Marché de la viande de porc

Réponse du ministère : Agriculture

30/04/1987
Pertinence
Question n° 05923 posée par M. Guy Robert

Marché de la viande de porc: suppression des montants compensatoires monétaires

Réponse du ministère : Agriculture

30/04/1987
Pertinence
Question n° 06046 posée par M. Daniel Millaud

Bilan d'études sismologiques et gravimétriques dans le Pacifique

Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

07/05/1987
Pertinence
Question n° 09853 posée par M. Jean Cauchon

Prix des céréales et aide aux pays en voie de développement

La question est caduque

03/03/1988
Pertinence
Question n° 10239 posée par M. Michel Souplet

Indemnités de sujétions spéciales des inspecteurs de la jeunesse, des sports et des loisirs

La question est caduque

24/03/1988
Pertinence
Question n° 00609 posée par M. Edouard Le Jeune

Crise de la production porcine

Réponse du ministère : Agriculture

07/07/1988
Pertinence