Recherche de questions

Questions avec et sans réponses

23 questions

1. Question n° 0503G posée par M. Georges Mouly

   Rémunération des travailleurs handicapés en milieu protégé

   Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

   13/05/2005

   Pertinence

2. Question n° 16576 posée par M. Claude Huriet

   Accueil des handicapés dans le département de Meurthe-et-Moselle

   Réponse du ministère : Handicapés

   25/07/1991

   Pertinence

3. Question n° 13982 posée par M. Edouard Le Jeune

   Respect de la loi d'orientation en faveur des personnes handicapées

   Réponse du ministère : Handicapés

   28/02/1991

   Pertinence

4. Question n° 13252 posée par M. André Fosset

   Application de l'amendement Creton sur le maintien des handicapés adultes dans les établissements d'éducation spéciale

   Réponse du ministère : Handicapés

   10/01/1991

   Pertinence

5. Question n° 11582 posée par M. Edouard Le Jeune

   Application de l'amendement Creton

   Réponse du ministère : Handicapés

   13/09/1990

   Pertinence

6. Question n° 11295 posée par M. André Fosset

   Politique d'accueil des handicapés

   Réponse du ministère : Handicapés

   23/08/1990

   Pertinence

7. Question n° 11344 posée par M. Edouard Le Jeune

   Délais de réponse aux questions écrites et respect de l'application de la loi d'orientation en faveur des personnes handicapées

   Réponse du ministère : Handicapés

   23/08/1990

   Pertinence

8. Question n° 10149 posée par M. Jean-Pierre Blanc

   Difficultés de mise en oeuvre de l'amendement Creton

   Réponse du ministère : Handicapés

   07/06/1990

   Pertinence

9. Question n° 08510 posée par M. Edouard Le Jeune

   Jeunes handicapés mentaux âgés de plus de vingt ans

   Réponse du ministère : Handicapés

   22/02/1990

   Pertinence

10. Question n° 08391 posée par M. Edouard Le Jeune

    Respect de l'application de la loi d'orientation en faveur des personnes handicapées

    Réponse du ministère : Handicapés

    15/02/1990

    Pertinence