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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec et sans réponses
6 questions
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Question n° 26266 posée par M. Jean Hingray
Précarisation accélérée des accompagnants d'élèves en situation de handicaps
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22414 posée par M. Yves Détraigne
Discrimination relative au handicap
Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées
Pertinence
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Question n° 1462S posée par Mme Élisabeth Doineau
École inclusive et accompagnants des élèves en situation de handicap
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports - Sports
Pertinence
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Question n° 08226 posée par Mme Élisabeth Doineau
Précarité des accompagnants des élèves en situation de handicap
Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées
Pertinence
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Question n° 0259S posée par Mme Élisabeth Doineau
Accompagnants des élèves en situation de handicap dans l'enseignement agricole public
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 15773 posée par M. Yves Détraigne
Intégration des enfants autistes en milieu scolaire ordinaire
La question est caduque
Pertinence