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230 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec et sans réponses
230 questions
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Question n° 16645 posée par M. Alain Houpert
Suppression des trains intercités
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 16454 posée par M. François Grosdidier
Liaison ferroviaire entre Bitche et Niederbronn-les-Bains
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 16519 posée par M. Jean-Claude Lenoir
Définition des zones blanches
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du numérique
Pertinence
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Question n° 16296 posée par M. Jean-Paul Fournier
Conventionnement du train d'équilibre du territoire entre Clermont-Ferrand et Nîmes
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 16153 posée par M. François Bonhomme
Ligne Paris-Orléans-Limoges-Toulouse
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 16157 posée par M. Daniel Laurent
Desserte ferroviaire de l'arc atlantique
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 15898 posée par M. Alain Houpert
Avenir de la ruralité
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 15944 posée par M. Gérard Cornu
Actualisation du pacte territoire santé
Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes
Pertinence
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Question n° 15947 posée par M. Gérard Cornu
Création annoncée de quatre pôles d'excellence touristique
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger
Pertinence
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Question n° 15951 posée par M. Michel Vaspart
Actualisation du pacte territoire santé
Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes
Pertinence