Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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37 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

37 questions

  1. Question n° 17547 posée par M. Jean-Claude Lenoir

    Bibliothèque interuniversitaire de santé

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 00841 posée par M. Jean Desessard

    Bibliothèque interuniversitaire de santé de l'université Paris Descartes

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 01800 posée par M. Pascal Savoldelli

    Situation budgétaire de l'université Paris Est Créteil

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 01873 posée par Mme Catherine Procaccia

    Hausse des effectifs des étudiants inscrits à l'Université Paris-Est Créteil

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0378G posée par M. Olivier Léonhardt

    Parcoursup en Île-de-France

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 05799 posée par M. Pierre Ouzoulias

    Procédure de recrutement des professeurs d'université

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 06956 posée par Mme Brigitte Micouleau

    Prévention et sanction du bizutage

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 07412 posée par M. Olivier Léonhardt

    Bilan 2018 des admissions post-bac en Île-de-France

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 08046 posée par M. Christian Cambon

    Scolarité des étudiants britanniques installés en France à l'heure du Brexit

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 0808G posée par Mme Dominique Vérien

    Violences sexuelles dans le monde universitaire

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Très faible