Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

20 questions

Question n° 1994G posée par M. Rachid Temal

Crise des sous-marins

Réponse du Ministère des armées

23/09/2021
Pertinence
Question n° 22755 posée par M. Arnaud Bazin

Clarification et précisions concernant l'utilisation d'animaux vivants à des fins scientifiques dans les services des armées

Réponse du Ministère des armées

06/05/2021
Pertinence
Question n° 18999 posée par M. Arnaud Bazin

Clarification et précisions concernant l'utilisation d'animaux vivants à des fins scientifiques dans les services des armées

Réponse du Ministère des armées

19/11/2020
Pertinence
Question n° 17808 posée par M. Arnaud Bazin

Statistiques d'utilisation d'animaux vivants dans les laboratoires de recherche biomédicale des armées

Réponse du Ministère des armées

10/09/2020
Pertinence
Question n° 15121 posée par M. Arnaud Bazin

Statistiques d'utilisation d'animaux vivants dans les laboratoires de recherche biomédicale des armées

Réponse du Ministère des armées

09/04/2020
Pertinence
Question n° 1051G posée par M. Alain Richard

Décès des treize militaires au Mali

Réponse du Premier ministre

28/11/2019
Pertinence
Question n° 09349 posée par M. Arnaud Bazin

Pensions versés aux anciens collaborateurs de l'Allemagne nazie en Europe

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

14/03/2019
Pertinence
Question n° 06873 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

Service national universel

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

20/09/2018
Pertinence
Question n° 05955 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

Service national universel

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

05/07/2018
Pertinence
Question n° 04802 posée par M. Arnaud Bazin

Cas de désertion dans les armées

Réponse du Ministère des armées

03/05/2018
Pertinence