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183 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec et sans réponses
183 questions
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Question n° 20809 posée par M. Francis Delattre
Filière oeufs
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 0639G posée par M. Hugues Portelli
Forêt de Montmorency
Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement
Pertinence
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Question n° 04481 posée par M. Robert Hue
Représentativité syndicale dans le monde agricole
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 03679 posée par M. Hugues Portelli
Sauvegarde de la filière porcine française
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 20831 posée par M. Hugues Portelli
Réforme du service public de l'équarrissage et réduction de 50% de l'aide accordée aux bouchers.
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 20511 posée par M. Hugues Portelli
Autorisation de mise sur le marché du Poncho-Maïs
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 10786 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Programmation des 2e et 3e tranches de recrutement d'agents pour les CRPF
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 0423S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Interdiction de certains insecticides
Réponse du Secrétariat d'Etat au développement durable
Pertinence
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Question n° 10380 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Utilisation et vente des pesticides
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 10240 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Extension du régime de l'exonération de la taxe piscicole
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Pertinence