Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

23 questions

Question n° 1295S posée par M. Jean-Raymond Hugonet

Commissariats de l'Essonne

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur - Citoyenneté

08/10/2020
Pertinence
Question n° 0898S posée par M. Rachid Temal

Financement de la démocratie

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur

25/07/2019
Pertinence
Question n° 0118S posée par M. Arnaud Bazin

Construction d'une caserne de gendarmerie à Beaumont-sur-Oise et réhabilitation de la caserne de Persan

Réponse du Ministère de l'intérieur

16/11/2017
Pertinence
Question n° 0857S posée par M. Jean Boyer

Avenir des départements

Réponse du Ministère de la décentralisation et de la fonction publique

18/09/2014
Pertinence
Question n° 0058S posée par M. Michel Houel

Financement de la lutte contre les chenilles processionnaires

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

26/07/2012
Pertinence
Question n° 0065S posée par Mme Alima Boumediene-Thiery

Situation des Roms en France

Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

18/10/2007
Pertinence
Question n° 1206S posée par M. Robert Hue

Conséquences de la sécheresse de 2003

Réponse du Ministère délégué aux collectivités territoriales

28/12/2006
Pertinence
Question n° 1074S posée par Mme Raymonde Le Texier

Construction d'un commissariat à Villiers-le-Bel

Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire

08/06/2006
Pertinence
Question n° 0672S posée par M. Robert Hue

Effectifs de police dans le Val-d'Oise

Réponse du Ministère délégué à l'intérieur

16/02/2005
Pertinence
Question n° 0322S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Sécurité des transports de fonds

Réponse du Secrétariat d'Etat au tourisme

09/10/2003
Pertinence