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Questions avec et sans réponses

10 questions

1. Question n° 1086S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

   Conséquences de l'abandon du projet d'autoroute A 16

   Réponse du ministère : Équipement

   18/05/2001

   Pertinence

2. Question n° 0601S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

   Tracé de raccordement de l'autoroute A 16 à la Francilienne

   Réponse du ministère : Logement

   05/03/1997

   Pertinence

3. Question n° 0370S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

   Projet de création de l'autoroute A 16 de L'Isle-Adam à La Courneuve

   Réponse du ministère : Transports

   26/04/1996

   Pertinence

4. Question n° 0504S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

   Financement du schéma directeur d'Ile-de-France

   Réponse du ministère : Famille et personnes âgées

   21/11/1992

   Pertinence

5. Question n° 0436S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

   Amélioration de la circulation routière dans le nord de l'Ile-de-France

   Réponse du ministère : Équipement

   02/06/1992

   Pertinence

6. Question n° 0292S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

   Conclusions des études sur le tracé de l'autoroute A 16 en région parisienne

   Réponse du ministère : Plan

   28/03/1991

   Pertinence

7. Question n° 0171S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

   Tracé de l'autoroute A16 dans le Val-d'Oise

   Réponse du ministère : Mer

   01/12/1989

   Pertinence

8. Question n° 0038S posée par M. Louis Perrein

   Tracé de l'autoroute A16

   Réponse du ministère : Transports

   16/11/1988

   Pertinence

9. Question n° 0005S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

   Tracé de l'autoroute A16 dans le département du Val-d'Oise

   Réponse du ministère : Équipement

   26/05/1988

   Pertinence

10. Question n° 0258S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Modalités de réalisation de la future autoroute A 16

    Réponse du ministère : Équipement

    29/10/1987

    Pertinence