Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

20 questions

Question n° 05132 posée par Mme Victoire Jasmin

Délais de délivrance de documents d'identité

Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

09/02/2023
Pertinence
Question n° 25005 posée par Mme Victoire Jasmin

Avenir de la filière canne sucre rhum de l'archipel guadeloupéen

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

21/10/2021
Pertinence
Question n° 16310 posée par Mme Victoire Jasmin

Prolifération des algues sargasses et suites du congrès international

Réponse du Ministère des outre-mer

28/05/2020
Pertinence
Question n° 15651 posée par Mme Victoire Jasmin

Besoins urgents de l'offre de soins en Guadeloupe

La question est caduque

30/04/2020
Pertinence
Question n° 14612 posée par Mme Victoire Jasmin

Prise en charge des patients drépanocytaires

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

05/03/2020
Pertinence
Question n° 09044 posée par M. Dominique Théophile

Impact financier des algues sargasses sur le budget des collectivités territoriales de Guadeloupe et Martinique

Réponse du Ministère des outre-mer

21/02/2019
Pertinence
Question n° 04718 posée par Mme Victoire Jasmin

Renforcement des moyens humains et matériels de la police en Guadeloupe

Réponse du Ministère de l'intérieur

26/04/2018
Pertinence
Question n° 0308G posée par M. Dominique Théophile

Algues sargasses en Guadeloupe

Réponse du Ministère des outre-mer

11/04/2018
Pertinence
Question n° 0304S posée par M. Dominique Théophile

Impact financier des algues sargasses sur le budget des collectivités territoriales de Guadeloupe et Martinique

La question a été retirée

29/03/2018
Pertinence
Question n° 20399 posée par M. Jacques Gillot

Violences en Guadeloupe

Réponse du Ministère de l'intérieur

03/03/2016
Pertinence