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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec et sans réponses
16 questions
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Question n° 1163S posée par M. Claude Nougein
Calendrier de livraison du programme Scorpion
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire
Pertinence
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Question n° 1078S posée par M. François Bonhomme
Avenir du 31e régiment du génie de Castelsarrasin
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire
Pertinence
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Question n° 0901S posée par Mme Françoise Férat
Fermeture de régiments
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 0576S posée par M. Michel Doublet
Évolution des effectifs et des missions de l'armée de l'air en Charente-Maritime
Réponse du Ministère chargé des anciens combattants
Pertinence
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Question n° 0523S posée par Mme Marie-Hélène Des Esgaulx
Conditions d'attribution de la croix du combattant volontaire
Réponse du Ministère chargé des anciens combattants
Pertinence
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Question n° 1183S posée par M. Rachel Mazuir
Éviction de Renault Trucks Défense du marché des camions militaires
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la fonction publique
Pertinence
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Question n° 0812S posée par M. Robert Navarro
Application de la RGPP au ministère de la défense
Réponse du Secrétaire d'État aux aînés
Pertinence
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Question n° 0586S posée par M. Claude Bérit-Débat
Privatisation de la Société nationale des poudres et explosifs
Réponse du Secrétariat d'État à la défense et aux anciens combattants
Pertinence
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Question n° 0414S posée par M. Claude Bérit-Débat
Remise en cause du contrat d'équipement entre l'armée et l'entreprise Marbot-Bata
Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants
Pertinence
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Question n° 0403S posée par M. Bernard Cazeau
Avenir de la Société nationale des poudres et des explosifs de Bergerac
Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants
Pertinence