Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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536 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

536 questions

Question n° 00060 posée par M. Fernand Lefort

Composition des Conseils d'administration des offices publics d'HLM

La question a été retirée

17/05/1978
Pertinence
Question n° 26747 posée par M. Francis Palmero

HLM: composition des conseils d'administration

Réponse du ministère : Environnement

17/06/1978
Pertinence
Question n° 02319 posée par M. Fernand Lefort

Composition des conseils d'administration des offices publics d'HLM

Réponse du ministère : Environnement

28/09/1978
Pertinence
Question n° 28530 posée par M. André Fosset

Caisse mutuelle d'assurance vieillesse des cultes: composition du conseil d'administration

Réponse du ministère : Santé

20/12/1978
Pertinence
Question n° 30279 posée par M. Charles Pasqua

Gestion des établissements d'hospitalisation publics: composition du conseil d'aministration

Réponse du ministère : Santé

16/05/1979
Pertinence
Question n° 01013 posée par M. Marcel Vidal

Composition des conseils d'établissement des lycées et CES

Réponse du ministère : Éducation

28/11/1980
Pertinence
Question n° 04561 posée par M. René Tinant

Composition du conseil supérieur de l'équitation

Réponse du ministère : Premier ministre

25/02/1982
Pertinence
Question n° 11777 posée par M. Gérard Gaud

Compagnie nationale du Rhône: composition du conseil d'administration

Réponse du ministère : Industrie

19/05/1983
Pertinence
Question n° 12046 posée par M. Pierre Vallon

Composition des conseils d'administration des offices publics d'habitations à loyer modéré (OPHLM)

Réponse du ministère : Urbanisme

02/06/1983
Pertinence
Question n° 12894 posée par M. Jean Sauvage

Composition des conseils d'administration des offices d'HLM

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

21/07/1983
Pertinence