Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
76 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec et sans réponses
76 questions
-
Question n° 07869 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann
Normalisation volontaire et crédit-impôt recherche
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 28463 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann
Fermeture du site de recherche de l'entreprise Sanofi à Chilly-Mazarin
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 24598 posée par M. Étienne Blanc
Difficultés financières des radios indépendantes locales
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
-
Question n° 23646 posée par M. Jean-Noël Guérini
Crédit d'impôt recherche
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 23607 posée par Mme Laure Darcos
Soutenir les radios indépendantes
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
-
Question n° 1852G posée par Mme Vanina Paoli-Gagin
Renforcement de la résilience de la France face aux cyberattaques
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance, chargé de l'économie sociale, solidaire et responsable
Pertinence
-
Question n° 22706 posée par M. Jean-Pierre Sueur
Crédit d'impôt pour la recherche et propriété industrielle
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 1628G posée par M. Olivier Henno
Leçons à tirer des échecs des vaccins français
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
-
Question n° 1137S posée par Mme Laurence Cohen
Inquiétudes sur l'avenir de Sanofi en France et dans le Val-de-Marne
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics
Pertinence
-
Question n° 12257 posée par M. Fabien Gay
Remboursement de la taxe sur les services numériques
La question est caduque
Pertinence