Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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1506 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

1506 questions

Question n° 26842 posée par Mme Brigitte Lherbier

Pratique des tests salivaires par les pharmaciens

La question est caduque

17/02/2022
Pertinence
Question n° 26302 posée par M. Yves Détraigne

Application du passe vaccinal aux compétitions sportives

La question est caduque

20/01/2022
Pertinence
Question n° 2219G posée par M. Gérard Lahellec

Gestion de la crise sanitaire dans les établissements scolaires

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

13/01/2022
Pertinence
Question n° 2221G posée par M. Hussein Bourgi

Gestion de la crise sanitaire dans les établissements scolaires

Réponse du Premier ministre

13/01/2022
Pertinence
Question n° 2226G posée par M. Max Brisson

Gestion de la crise sanitaire dans les établissements scolaires

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

13/01/2022
Pertinence
Question n° 26123 posée par Mme Nicole Bonnefoy

Accès au passe sanitaire ou vaccinal pour les étudiants français en étude, stage ou séjour à l'étranger

La question est caduque

13/01/2022
Pertinence
Question n° 26134 posée par M. Jean Louis Masson

Passe sanitaire pour les enfants de moins de douze ans

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

13/01/2022
Pertinence
Question n° 2202G posée par M. Bruno Retailleau

Déclarations du Président de la République

Réponse du Premier ministre

06/01/2022
Pertinence
Question n° 2203G posée par M. Hervé Marseille

Respect des Français non vaccinés

Réponse du Premier ministre

06/01/2022
Pertinence
Question n° 2210G posée par Mme Christine Lavarde

Traitement des enfants face à la covid-19

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

06/01/2022
Pertinence