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205 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec et sans réponses
205 questions
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Question n° 05895 posée par M. Jean Louis Masson
Conséquences pour la pêche de la pollution d'une section du canal de la Marne au Rhin
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Pertinence
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Question n° 10527 posée par M. Roger Lagorsse
Conditions d'assurance des forêts privées
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Pertinence
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Question n° 13324 posée par M. Jean Louis Masson
Obligation des communes concernant le développement des pigeons et des étourneaux
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Pertinence
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Question n° 0649S posée par M. Ambroise Dupont
Prévention des inondations
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Pertinence
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Question n° 16302 posée par M. Philippe Richert
Agrément des gardes particuliers (chasse et pêche)
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Pertinence
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Question n° 16450 posée par M. Jacques Siffre
Pêche en eau douce dans le projet de loi sur l'eau
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Pertinence
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Question n° 16451 posée par M. René-Pierre Signé
Avenir de la pêche aux engins et filets
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Pertinence
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Question n° 16523 posée par M. André Trillard
Sauvegarde de la pêche au filet
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Pertinence
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Question n° 0719S posée par M. Jean-Claude Peyronnet
Conséquences de la prolifération des cormorans
Réponse du Ministère délégué au commerce extérieur
Pertinence
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Question n° 16706 posée par M. Jean-Michel Baylet
Relations entre les différentes catégories de pêcheurs en eau douce
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Pertinence