Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

26 questions

  1. Question n° 10527 posée par M. Roger Lagorsse

    Conditions d'assurance des forêts privées

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 13324 posée par M. Jean Louis Masson

    Obligation des communes concernant le développement des pigeons et des étourneaux

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0719S posée par M. Jean-Claude Peyronnet

    Conséquences de la prolifération des cormorans

    Réponse du Ministère délégué au commerce extérieur

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 16808 posée par M. Aymeri de Montesquiou

    Transposition de la directive sur la responsabilité environnementale des opérateurs économiques d'OGM

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Faible

  5. Question n° 17496 posée par Mme Gisèle Printz

    Préservation des droits d'accès des sociétés de pêcheurs aux rivières

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 19564 posée par M. Georges Mouly

    Pêche au filet en eau douce

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 19882 posée par M. Jean Louis Masson

    Réglementation relative aux appâts vivants pour la pêche en mer

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 20045 posée par M. Ivan Renar

    Incorporation des biocombustibles au fioul domestique

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 22146 posée par M. Jean Louis Masson

    Elimination des farines animales

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 23844 posée par M. André Vantomme

    Vente des collets

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible