Recherche de questions

Questions avec et sans réponses

15 questions

1. Question n° 1810S posée par Mme Florence Blatrix Contat

   Qualité de l'eau

   Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

   23/09/2021

   Pertinence

2. Question n° 1313S posée par Mme Anne-Catherine Loisier

   Nécessité de créer des réserves en eau pour l'agriculture

   Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

   15/10/2020

   Pertinence

3. Question n° 0769S posée par M. Jean-François Longeot

   Danger d'un projet éolien pour l'accès d'une commune à l'eau potable

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

   18/04/2019

   Pertinence

4. Question n° 0628S posée par M. Jacques Genest

   Aides versées par les agences de l'eau aux communes

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

   07/02/2019

   Pertinence

5. Question n° 0326S posée par M. Patrick Chaize

   Accueil touristique de montagne et utilisation de l'eau

   Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

   12/04/2018

   Pertinence

6. Question n° 1317S posée par M. Jean-Jacques Filleul

   Compétence eau et assainissement des collectivités territoriales

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales, chargé des collectivités territoriales

   26/11/2015

   Pertinence

7. Question n° 1220S posée par Mme Vivette Lopez

   Projet de schéma directeur de gestion des eaux du bassin Rhône-Méditerranée

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé des droits des femmes

   30/07/2015

   Pertinence

8. Question n° 0521S posée par M. Hervé Maurey

   Contraintes qui pèsent sur les zones de captage d'eau

   Réponse du Ministère chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

   11/07/2013

   Pertinence

9. Question n° 0204S posée par M. Bernard Piras

   Redevance pour prélèvement d'eau

   Réponse du Ministère chargé des petites et moyennes entreprises, de l'innovation et de l'économie numérique

   01/11/2012

   Pertinence

10. Question n° 1378S posée par M. Antoine Lefèvre

    Nouveau périmètre des Grands lacs de Seine

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation

    28/07/2011

    Pertinence