Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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123 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

123 questions

Question n° 25786 posée par M. Jean-Claude Leroy

Situation des employés de vie scolaire

La question est caduque

27/04/2017
Pertinence
Question n° 18621 posée par M. Maurice Antiste

Précarité des postes d'emploi vie scolaire

La question est caduque

29/10/2015
Pertinence
Question n° 0009S posée par M. Thierry Foucaud

Contrats aidés dans l'éducation nationale

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

05/07/2012
Pertinence
Question n° 00124 posée par M. Maurice Antiste

Précarité des postes d'emploi vie scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

05/07/2012
Pertinence
Question n° 23821 posée par M. Michel Delebarre

Avenir des auxiliaires de vie scolaire et des emplois de vie scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

28/06/2012
Pertinence
Question n° 22804 posée par M. Maurice Antiste

Précarité des postes d'emploi vie scolaire

La question est caduque

01/03/2012
Pertinence
Question n° 22544 posée par Mme Dominique Gillot

Situation d'un emploi de vie scolaire

La question est caduque

23/02/2012
Pertinence
Question n° 22358 posée par M. Maurice Vincent

Précarité des assistants de vie scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

09/02/2012
Pertinence
Question n° 21856 posée par M. Luc Carvounas

Situation préoccupante des auxiliaires de vie scolaire et des emplois de vie scolaire

La question est caduque

19/01/2012
Pertinence
Question n° 21426 posée par Mme Nicole Bonnefoy

Inquiétudes relatives à l'annualisation du temps de travail des emplois de vie scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

15/12/2011
Pertinence