Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

10 questions

Question n° 0786G posée par Mme Patricia Schillinger

Initiative « Duoday »

Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

17/05/2019
Pertinence
Question n° 10178 posée par M. Jean-Yves Roux

Avenir des associations gestionnaires des organismes de placement spécialisés

Réponse du Ministère du travail

25/04/2019
Pertinence
Question n° 0676G posée par M. Philippe Mouiller

Handicap

Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

20/02/2019
Pertinence
Question n° 13765 posée par Mme Natacha Bouchart

Situation des accueillants familiaux agréés

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

13/11/2014
Pertinence
Question n° 10195 posée par Mme Natacha Bouchart

Situation des accueillants familiaux agréés

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

30/01/2014
Pertinence
Question n° 07261 posée par Mme Annie David

Statut d'accueillant familial

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

04/07/2013
Pertinence
Question n° 03834 posée par M. André Vallini

Accueil familial

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

20/12/2012
Pertinence
Question n° 03852 posée par Mme Annie David

Statut d'accueillant familial

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

20/12/2012
Pertinence
Question n° 03657 posée par Mme Laurence Rossignol

Situation des accueillants familiaux

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

13/12/2012
Pertinence
Question n° 20777 posée par M. Jean-Pierre Vial

Aides aux employeurs de personnes handicapées

La question est caduque

08/12/2005
Pertinence