Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

15 questions

Question n° 17612 posée par M. Daniel Percheron

Politique industrielle européenne de défense

Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce extérieur

17/03/2011
Pertinence
Question n° 04198 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

Doctrine française sur les armes à l'uranium appauvri

Réponse du Ministère de la défense

24/01/2013
Pertinence
Question n° 0085G posée par M. Robert Hue

La situation au Mali

Réponse du Premier ministre

25/01/2013
Pertinence
Question n° 0075C posée par M. Jean-Marie Bockel

L'Europe de la défense

Réponse du Ministère de la défense

22/03/2013
Pertinence
Question n° 0076C posée par M. Daniel Reiner

L'Europe de la défense

Réponse du Ministère de la défense

22/03/2013
Pertinence
Question n° 06283 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

Doctrine française sur les armes à l'uranium appauvri

Réponse du Ministère de la défense

02/05/2013
Pertinence
Question n° 23326 posée par Mme Corinne Imbert

Situation des personnels civils afghans

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

17/06/2021
Pertinence
Question n° 1960G posée par M. Olivier Cigolotti

Arrêt de la Cour de justice de l'Union européenne sur le temps de travail des militaires

Réponse du Ministère auprès de la ministre des armées - Mémoire et anciens combattants

22/07/2021
Pertinence
Question n° 1966G posée par M. Jean-Louis Lagourgue

Décision de la Cour de justice de l'Union européenne relative au temps de travail des militaires

Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, porte-parole du Gouvernement

22/07/2021
Pertinence
Question n° 1968G posée par M. Cédric Perrin

Arrêt de la Cour de justice de l'Union européenne sur le temps de travail des militaires

Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, porte-parole du Gouvernement

22/07/2021
Pertinence