Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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39 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

39 questions

  1. Question n° 11530 posée par M. Paul Raoult

    Place de l'enseignement des sciences et techniques de l'ingénieur au lycée

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 11959 posée par Mme Sophie Joissains

    SDIS dans la réorganisation territoriale

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0391G posée par Mme Nadine Grelet-Certenais

    Expérimentation du revenu de base et pauvreté

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 07958 posée par Mme Sylviane Noël

    Statut et devenir des conseillers techniques sportifs du ministère des sports

    Réponse du Ministère des sports

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 09888 posée par Mme Christine Herzog

    Rapport alarmant de la Cour des comptes sur les services départementaux d'incendie et de secours

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 10126 posée par M. Jacques Le Nay

    Système français de sécurité civile

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 11199 posée par Mme Christine Herzog

    Rapport alarmant de la Cour des comptes sur les services départementaux d'incendie et de secours

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 18336 posée par M. Daniel Laurent

    Moyens humains et financiers de la mutualité sociale agricole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 18348 posée par M. Philippe Bonnecarrère

    Négociation de la convention d'objectifs et de gestion 2021-2025

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 18382 posée par M. Éric Jeansannetas

    Négociation de la convention d'objectifs et de gestion 2021-2025

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Moyenne