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Questions avec et sans réponses

59 questions

1. Question n° 1521S posée par Mme Hélène Conway-Mouret

   Sécurité des élèves scolarisés dans les établissements français à l'étranger

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger

   08/09/2016

   Pertinence

2. Question n° 1506S posée par M. Jean-Yves Leconte

   Plafond d'emplois pour les personnels recrutés locaux à l'agence pour l'enseignement français à l'étranger

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

   28/07/2016

   Pertinence

3. Question n° 22857 posée par M. Jean-Yves Leconte

   Évaluation de la sécurité des établissements scolaires français à l'étranger

   Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

   28/07/2016

   Pertinence

4. Question n° 22848 posée par M. Jean-Yves Leconte

   Existence d'un plafond d'emplois pour les personnels recrutés locaux à l'agence pour l'enseignement français à l'étranger

   La question a été retirée

   21/07/2016

   Pertinence

5. Question n° 21469 posée par M. Jean-Yves Leconte

   Mise en oeuvre de l'arrêté ministériel du 16 décembre 2015

   Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

   28/04/2016

   Pertinence

6. Question n° 19987 posée par M. Jean-Yves Leconte

   Existence d'un plafond d'emplois pour les personnels recrutés locaux à l'agence pour l'enseignement français à l'étranger

   La question a été retirée

   11/02/2016

   Pertinence

7. Question n° 19077 posée par M. Jean-Yves Leconte

   Établissement scolaire de Vienne et financement de l'agence pour l'enseignement français à l'étranger

   Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

   03/12/2015

   Pertinence

8. Question n° 18966 posée par M. Jean-Yves Leconte

   Prise en charge du coût des enseignants résidant dans les établissements scolaires dépendant de l'agence pour l'enseignement français à l'étranger

   La question est caduque

   26/11/2015

   Pertinence

9. Question n° 18658 posée par M. Robert del Picchia

   Reste à payer en cas de bourse à 100%

   Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

   05/11/2015

   Pertinence

10. Question n° 17609 posée par M. Jean-Yves Leconte

    Établissements d'enseignement français à l'étranger et usage de leurs locaux par les représentants des parents d'élèves

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    06/08/2015

    Pertinence