Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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36 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

36 questions

Question n° 27624 posée par M. François Bonhomme

Concurrence des emballages plastique envers les emballages légers en bois

La question est caduque

14/04/2022
Pertinence
Question n° 26514 posée par Mme Dominique Vérien

Hausse du coût de l'électricité et conséquences pour l'industrie française

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

03/02/2022
Pertinence
Question n° 25513 posée par M. Fabien Gay

Vente de Ground Transport System de Thales à Hitachi

La question est caduque

25/11/2021
Pertinence
Question n° 25322 posée par M. Fabien Gay

Risques majeurs pour l'emploi suite à la vente d'Equans par Engie

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

11/11/2021
Pertinence
Question n° 25185 posée par M. Éric Bocquet

Vente d'Equans

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

04/11/2021
Pertinence
Question n° 24680 posée par M. Daniel Gremillet

Poursuite des tensions sur certains approvisionnements en matières premières

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

07/10/2021
Pertinence
Question n° 24138 posée par M. Dany Wattebled

Intérêt d'un nouveau produit d'épargne afin financer la « Tech » française

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

05/08/2021
Pertinence
Question n° 24182 posée par Mme Isabelle Briquet

Conséquences sur l'industrie française des exportations massives de grumes

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

05/08/2021
Pertinence
Question n° 24191 posée par Mme Martine Berthet

Structuration et pérennisation d'une filière française de production de masques chirurgicaux

La question est caduque

05/08/2021
Pertinence
Question n° 24039 posée par Mme Laurence Rossignol

Pénurie de grumes dans l'industrie française du bois

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

29/07/2021
Pertinence