Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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247 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

247 questions

Question n° 19016 posée par M. Jean-Pierre Godefroy

Difficultés rencontrées par les centres de soins infirmiers

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

04/08/2005
Pertinence
Question n° 24423 posée par Mme Patricia Schillinger

Remise en cause des services de santé au travail

Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

14/09/2006
Pertinence
Question n° 25083 posée par M. Jean-Paul Amoudry

Perspectives de la réforme du travail

Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

02/11/2006
Pertinence
Question n° 25090 posée par Mme Patricia Schillinger

Objectif national des dépenses d'assurance maladie

La question est caduque

02/11/2006
Pertinence
Question n° 00267 posée par Mme Patricia Schillinger

Objectif national des dépenses d'assurance maladie

La question est caduque

05/07/2007
Pertinence
Question n° 00275 posée par M. Michel Doublet

Démographie médicale

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

05/07/2007
Pertinence
Question n° 00654 posée par M. Christian Cointat

Centres médicaux sociaux en Afrique

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

12/07/2007
Pertinence
Question n° 01191 posée par M. Jean Louis Masson

Moyens financiers des associations de prévention de l'alcoolisme

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

26/07/2007
Pertinence
Question n° 01917 posée par M. André Vantomme

Avenir des hôpitaux de proximité

La question est caduque

20/09/2007
Pertinence
Question n° 0103S posée par M. Claude Biwer

Croissance du coût des médicaments en France

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la coopération et de la francophonie

15/11/2007
Pertinence