Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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46 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

46 questions

Question n° 0032S posée par M. Paul Masson

Situation à l'hôpital de Pithiviers

Réponse du ministère : Santé

19/09/1997
Pertinence
Question n° 0242S posée par M. Jacques Oudin

Réforme de la sécurité sociale

Réponse du ministère : Santé

22/04/1998
Pertinence
Question n° 0961S posée par M. Gérard Cornu

Situation des masseurs kinésithérapeutes

Réponse du ministère : Emploi

08/12/2000
Pertinence
Question n° 1260S posée par M. Georges Mouly

Mise en place des centres locaux d'information et de coordination gérontologiques

Réponse du ministère : Personnes âgées

24/01/2002
Pertinence
Question n° 0319S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Difficultés de l'Assistance publique - hôpitaux de Paris

Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

08/10/2003
Pertinence
Question n° 0103S posée par M. Claude Biwer

Croissance du coût des médicaments en France

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la coopération et de la francophonie

15/11/2007
Pertinence
Question n° 0301S posée par M. Bernard Piras

Avenir de l'hôpital de Die

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

09/10/2008
Pertinence
Question n° 0895S posée par M. Laurent Béteille

Suivi médical des agents territoriaux

Réponse du Ministère de l'outre-mer

15/04/2010
Pertinence
Question n° 1004S posée par M. Jean-Pierre Michel

Graves difficultés des établissements et services médico-sociaux pour personnes handicapées et âgées

Réponse du Secrétaire d'État aux aînés

09/09/2010
Pertinence
Question n° 1150S posée par M. Michel Boutant

Services de soins de suite et de réadaptation des hôpitaux du Sud Charente

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

30/12/2010
Pertinence