Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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28 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

28 questions

  1. Question n° 00267 posée par Mme Patricia Schillinger

    Objectif national des dépenses d'assurance maladie

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 00654 posée par M. Christian Cointat

    Centres médicaux sociaux en Afrique

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 01191 posée par M. Jean Louis Masson

    Moyens financiers des associations de prévention de l'alcoolisme

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 00426 posée par Mme Esther Sittler

    Situation de la pédiatrie de ville

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  5. Question n° 00706 posée par M. Michel Bécot

    Revendications de la FENARA des Deux-Sèvres

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 00421 posée par M. Jean Pierre Vogel

    Situation des urgences des établissements hospitaliers français

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  7. Question n° 00893 posée par M. Philippe Bas

    Acquittement de la contribution sociale généralisée par les retraités

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 01344 posée par M. Hervé Maurey

    Incidences des groupements hospitaliers de territoire sur l'offre de soins

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  9. Question n° 02818 posée par M. Hervé Maurey

    Incidences des groupements hospitaliers de territoire sur l'offre de soins

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  10. Question n° 00074 posée par M. Édouard Courtial

    Exonération du forfait patient urgences

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible