Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

109 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

109 questions

  1. Question n° 25613 posée par Mme Laure Darcos

    Revalorisation du métier d'orthophoniste

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 02957 posée par M. Guy-Dominique Kennel

    Rémunération des orthophonistes

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  3. Question n° 02061 posée par M. Rachel Mazuir

    Disparition de l'orthophonie hospitalière

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  4. Question n° 24041 posée par M. Jean Pierre Vogel

    Valorisation de la grille salariale des orthophonistes

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  5. Question n° 1477S posée par Mme Jacqueline Gourault

    Situation des orthophonistes en Loir-et-Cher

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes âgées et de l'autonomie

    Pertinence Faible

  6. Question n° 22061 posée par Mme Jacqueline Gourault

    Situation des orthophonistes

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  7. Question n° 17130 posée par M. Cédric Perrin

    Avenir des orthophonistes

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Faible

  8. Question n° 05044 posée par Mme Samia Ghali

    Reconnaissance du diplôme d'orthophoniste au grade master

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 04586 posée par M. Michel Fontaine

    Attentes des orthophonistes

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  10. Question n° 04643 posée par Mme Catherine Troendlé

    Reconnaissance du niveau master pour la formation à la profession d'orthophoniste

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible