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69 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec et sans réponses
69 questions
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Question n° 25208 posée par Mme Céline Brulin
Retraite des vétérinaires sanitaires
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 21307 posée par M. Jean-Michel Arnaud
Retraite des vétérinaires ayant participé au plan de prophylaxie dans les années 1960-1970
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 10705 posée par M. Arnaud Bazin
Étendue de l'application de la « taxe sur les bureaux en Île-de-France » aux locaux professionnels vétérinaires
Réponse du Ministère de l'économie et des finances
Pertinence
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Question n° 0422S posée par Mme Nadia Sollogoub
Retraite des vétérinaires sanitaires
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 05857 posée par Mme Nadia Sollogoub
Retraite des vétérinaires sanitaires
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 25162 posée par M. Yvon Collin
Vétérinaires ayant exercé des mandats sanitaires à la demande de l'État
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 24973 posée par M. Gérard Cornu
Droit à la retraite de médecins vétérinaires ayant exercé un mandat sanitaire au profit de l'État
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 24366 posée par M. François Bonhomme
Retraite des vétérinaires ayant exercé des mandats sanitaires pour le compte de l'État
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 24108 posée par Mme Anne Émery-Dumas
Situation des vétérinaires retraités
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 23928 posée par M. Jean-Claude Leroy
Difficultés rencontrées par les vétérinaires ayant exercé des mandats sanitaires pour l'État
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence