Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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163 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

163 questions

Question n° 01002 posée par M. Serge Mathieu

Accueil scolaire des enfants handicapés

Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

25/07/2002
Pertinence
Question n° 01656 posée par M. Jean-Pierre Plancade

Intégration des enfants handicapés dans le milieu scolaire

Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

01/08/2002
Pertinence
Question n° 02595 posée par M. Guy Fischer

Intégration des enfants handicapés en milieu scolaire ordinaire

Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

26/09/2002
Pertinence
Question n° 03085 posée par M. Emmanuel Hamel

Insertion des travailleurs handicapés en milieu ordinaire de travail

Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

10/10/2002
Pertinence
Question n° 03466 posée par M. Marcel Debarge

Difficultés rencontrées par les ateliers protégés

Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

24/10/2002
Pertinence
Question n° 0102S posée par M. Georges Mouly

Politique en faveur des enfants handicapés

Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

19/11/2002
Pertinence
Question n° 04184 posée par M. Georges Mouly

Situation des personnes handicapées psychiques

Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

21/11/2002
Pertinence
Question n° 04211 posée par M. Paul Loridant

Augmentation des moyens des ateliers protégés

Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

28/11/2002
Pertinence
Question n° 04777 posée par M. François Marc

Emploi des travailleurs handicapés

Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

19/12/2002
Pertinence
Question n° 05320 posée par M. Serge Lagauche

Subventions des ateliers protégés

Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

23/01/2003
Pertinence