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178 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec et sans réponses
178 questions
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Question n° 27533 posée par M. Laurent Burgoa
Différence de traitement entre catégories professionnelles dans le cadre du Ségur
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 27368 posée par Mme Sylviane Noël
Prise en charge des personnes adultes atteintes de troubles du spectre autistique
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 27397 posée par M. Jean-Pierre Corbisez
Soutien aux professionnels du secteur du handicap
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 27296 posée par M. Philippe Mouiller
Reconnaissance des entreprises de transport de personnes à mobilité réduite
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 27018 posée par M. Yves Détraigne
Reconnaître l'anosmie comme handicap à part entière
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 26078 posée par M. Daniel Gremillet
Situation d'urgence dans les structures d'accompagnement pour personnes en situation de handicap
Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées
Pertinence
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Question n° 25924 posée par Mme Laure Darcos
Nouvel élan pour les métiers de l'accompagnement
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25491 posée par Mme Annick Billon
Revalorisation des grilles salariales dans les structures dédiées aux handicaps en Vendée
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25335 posée par M. Rémy Pointereau
Conséquences du Ségur de la santé pour le secteur du handicap
Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées
Pertinence
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Question n° 25344 posée par Mme Christine Bonfanti-Dossat
Tarification du matériel lié au handicap
La question est caduque
Pertinence