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200 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec et sans réponses
200 questions
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Question n° 02153 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Reconnaissance de la vie associative
Réponse du ministère : Sécurité sociale
Pertinence
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Question n° 02424 posée par M. Roland Courteau
Habilitation des associations de protection de la nature
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 02528 posée par M. Roland Courteau
Encouragement du bénévolat associatif
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 03942 posée par M. Jean-Luc Mélenchon
Situation de l'Institut national d'éducation populaire
Réponse du ministère : Jeunesse et sports
Pertinence
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Question n° 04481 posée par M. Jean-Luc Mélenchon
Institut national d'éducation populaire
Réponse du ministère : Jeunesse et sports
Pertinence
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Question n° 04035 posée par M. Michel Chauty
Travail des associations humanitaires bénévoles
Réponse du ministère : Économie
Pertinence
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Question n° 18437 posée par M. Edouard Le Jeune
Création d'un secrétariat d'Etat de la vie associative
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence
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Question n° 19804 posée par M. Claude Huriet
Consultation des mouvements associatifs sur le projet de loi relatif à la protection du patrimoine géologique
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 02518 posée par M. Philippe Marini
Associations : comptabilité concernant l'emploi des dons
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 05475 posée par M. Alain Dufaut
Devenir des secouristes bénévoles associatifs
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence