Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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31 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

31 questions

  1. Question n° 02342 posée par M. Joël Labbé

    Autorisation de pêche à la palourde dans le golfe du Morbihan

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  2. Question n° 23770 posée par M. Gilbert Barbier

    Recommandation de bonne pratique

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 12886 posée par M. Gilbert Barbier

    Recommandation de bonne pratique

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 06309 posée par M. Daniel Laurent

    Régime additionnel de retraite de l'enseignement privé

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  5. Question n° 06162 posée par M. Henri de Raincourt

    Régime additionnel de retraite des maîtres de l'enseignement privé sous contrat

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  6. Question n° 05581 posée par M. Antoine Lefèvre

    Régime additionnel de retraite des enseignants du privé sous contrat

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  7. Question n° 05426 posée par M. Philippe Darniche

    Régime additionnel de retraite des maîtres de l'enseignement privé sous contrat avec l'État

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  8. Question n° 05143 posée par Mme Catherine Deroche

    Régime de retraite additionnelle de l'enseignement privé

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  9. Question n° 05008 posée par M. Marcel-Pierre Cléach

    Respect des engagements pris par le Parlement en matière de régime additionnel de retraite pour les enseignants du privé

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  10. Question n° 04589 posée par M. Francis Delattre

    Régime de retraite additionnel des enseignants du privé sous contrat

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible