Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

14 questions

  1. Question n° 26963 posée par Mme Dominique Vérien

    Nouvelle procédure relative aux ouvertures de postes pour les médecins étrangers

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 26786 posée par Mme Laurence Cohen

    Endométriose et gynécologie médicale

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 2019S posée par Mme Sonia de La Provôté

    Situation du centre hospitalier de Lisieux

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 23410 posée par M. Didier Mandelli

    Manque de médecins du travail en France

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  5. Question n° 1660S posée par Mme Céline Brulin

    Réforme des études de santé et pénurie de médecins

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0978S posée par Mme Colette Mélot

    Urgences pédiatriques

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 0953G posée par M. Jean Pierre Vogel

    Situation des services d'urgence

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, porte-parole du Gouvernement

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 06253 posée par M. Michel Dagbert

    Situation de la gynécologie médicale

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 05979 posée par Mme Brigitte Micouleau

    Pénurie croissante de gynécologues médicaux

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  10. Question n° 04982 posée par Mme Nathalie Delattre

    Pénurie de spécialistes en gynécologie médicale

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible