Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

18 questions

Question n° 2121S posée par M. Christian Cambon

Déplacement des consommateurs de crack aux portes de Charenton-le-Pont

La question est caduque

03/02/2022
Pertinence
Question n° 24444 posée par M. Pierre Charon

Conséquences des problèmes de circulation automobile dans Paris

La question est caduque

23/09/2021
Pertinence
Question n° 1611S posée par Mme Catherine Dumas

Demande d'étude d'impact « nuisances et sécurité » de la salle de shoot du Xe arrondissement de Paris

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance, chargé de l'économie sociale, solidaire et responsable

25/03/2021
Pertinence
Question n° 18073 posée par M. Rémi Féraud

Effectifs de police dans le nord-est parisien

Réponse du Ministère de l'intérieur

08/10/2020
Pertinence
Question n° 17859 posée par Mme Catherine Dumas

Aménagements provisoires de circulation à Paris

Réponse du Ministère de l'intérieur

17/09/2020
Pertinence
Question n° 1012G posée par Mme Céline Boulay-Espéronnier

Hausse de la délinquance à Paris

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur

07/11/2019
Pertinence
Question n° 0708G posée par M. Philippe Dominati

Sécurité à Paris

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur

22/03/2019
Pertinence
Question n° 0560S posée par Mme Catherine Dumas

Nombre record de cambriolages en 2017

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse

20/12/2018
Pertinence
Question n° 06547 posée par Mme Catherine Dumas

Trafics, nuisances et insécurité aux abords de la Porte de la Chapelle

Réponse du Ministère de l'intérieur

09/08/2018
Pertinence
Question n° 05778 posée par M. Arnaud Bazin

Pratique du bonneteau aux abords de la tour Eiffel

Réponse du Ministère de l'intérieur

21/06/2018
Pertinence