Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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65 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

65 questions

Question n° 16187 posée par M. Edouard Le Jeune

Difficultés de l'agriculture biologique

Réponse du ministère : Agriculture

11/07/1991
Pertinence
Question n° 05880 posée par M. Philippe Richert

Plan quinquennal de développement de l'agriculture biologique

Réponse du ministère : Agriculture

05/02/1998
Pertinence
Question n° 12358 posée par M. Georges Mouly

Agriculture biologique

Réponse du ministère : Agriculture

26/11/1998
Pertinence
Question n° 13818 posée par M. Jean Boyer

Projet de réglementation européenne des productions biologiques animales

Réponse du ministère : Agriculture

04/02/1999
Pertinence
Question n° 16378 posée par M. Emmanuel Hamel

Comité d'orientation et de suivi du plan de développement de l'agriculture biologique

Réponse du ministère : Agriculture

13/05/1999
Pertinence
Question n° 17237 posée par M. Alfred Foy

Contrôle de l'agriculture biologique

Réponse du ministère : Agriculture

17/06/1999
Pertinence
Question n° 20606 posée par M. Emmanuel Hamel

Risque éventuel de l'agriculture biologique

Réponse du ministère : Agriculture

18/11/1999
Pertinence
Question n° 27048 posée par M. Roger Rinchet

Situation des producteurs d' ufs biologiques

Réponse du ministère : Agriculture

27/07/2000
Pertinence
Question n° 31282 posée par M. Emmanuel Hamel

Réglementation de l'agriculture biologique

Réponse du ministère : Agriculture

15/02/2001
Pertinence
Question n° 32265 posée par M. Serge Mathieu

Fraudes sur les produits biologiques

Réponse du ministère : Agriculture

29/03/2001
Pertinence