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Questions avec et sans réponses

91 questions

1. Question n° 00233 posée par M. François Delga

   Promotion des productions agricoles

   Réponse du ministère : Agriculture

   16/06/1988

   Pertinence

2. Question n° 01370 posée par M. Emmanuel Hamel

   Politique de prévention des cancers

   Réponse du ministère : Santé

   17/07/1997

   Pertinence

3. Question n° 02537 posée par M. Serge Mathieu

   Développement de l'obésité

   Réponse du ministère : Emploi

   11/09/1997

   Pertinence

4. Question n° 09744 posée par M. Marcel Vidal

   Lutte contre les risques d'obésité chez l'enfant

   Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

   06/11/2003

   Pertinence

5. Question n° 14520 posée par M. Louis Souvet

   Promotion des aliments issus du terroir national

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité

   11/11/2004

   Pertinence

6. Question n° 17253 posée par M. Marcel Vidal

   Problème de l'obésité

   La question a été retirée pour cause de décès.

   21/04/2005

   Pertinence

7. Question n° 21926 posée par M. Marcel Vidal

   Valorisation de l'huile d'olive dans la chaîne alimentaire

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   02/03/2006

   Pertinence

8. Question n° 23669 posée par M. François Autain

   Application de la loi santé publique en matière de message sanitaire

   Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

   22/06/2006

   Pertinence

9. Question n° 23688 posée par M. Guy Fischer

   Mise en oeuvre des messages sanitaires relatifs à la promotion des produits alimentaires

   Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

   22/06/2006

   Pertinence

10. Question n° 23713 posée par Mme Françoise Henneron

    Lutte contre l'obésité et décrets d'application de la loi santé publique

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    29/06/2006

    Pertinence