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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec et sans réponses
19 questions
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Question n° 17254 posée par Mme Vivette Lopez
Avenir de la filière fluviale
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 16405 posée par M. Olivier Jacquin
Besoins financiers et humains de Voies navigables de France
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports
Pertinence
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Question n° 11424 posée par M. Olivier Jacquin
Avenir du transport fluvial en France
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 04540 posée par M. Serge Babary
Avenir du réseau fluvial français
Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 04562 posée par Mme Françoise Gatel
Avenir du réseau fluvial
Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 04362 posée par M. Daniel Chasseing
Avenir du réseau fluvial français
Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 04248 posée par Mme Françoise Férat
Suppression de navigabilité des voies fluviales
Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 00635 posée par M. Dominique Bailly
Engagement de l'État en faveur du projet de canal Seine-Nord
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 24236 posée par M. Gérard Cornu
Avenir du transport fluvial
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 23765 posée par M. Bernard Fournier
Développement du réseau fluvial français
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence