Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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38 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

38 questions

Question n° 24515 posée par Mme Sonia de La Provôté

Reconnaissance des infirmiers anesthésistes diplômés d'État et octroi du statut d'auxiliaires médicaux en pratique avancée

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

23/09/2021
Pertinence
Question n° 23800 posée par Mme Sonia de La Provôté

Reconnaissance des infirmiers anesthésistes diplômés d'État et octroi du statut d'auxiliaires médicaux en pratique avancée

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

15/07/2021
Pertinence
Question n° 19571 posée par M. Jean-Noël Guérini

Traçabilité des nanomatériaux

Réponse du Ministère de la transition écologique

17/12/2020
Pertinence
Question n° 19423 posée par M. Pascal Allizard

Lacunes de la traçabilité des nanomatériaux

Réponse du Ministère de la transition écologique

10/12/2020
Pertinence
Question n° 18871 posée par M. Jean-François Longeot

Quatrième plan national santé environnement

La question est caduque

12/11/2020
Pertinence
Question n° 16507 posée par Mme Nadia Sollogoub

Pour un nouveau plan national de soins palliatifs

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

04/06/2020
Pertinence
Question n° 14698 posée par Mme Françoise Férat

Plan national des soins palliatifs

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

12/03/2020
Pertinence
Question n° 14710 posée par M. Michel Laugier

Plan national des soins palliatifs

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

12/03/2020
Pertinence
Question n° 14726 posée par Mme Catherine Deroche

Plan national des soins palliatifs

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

12/03/2020
Pertinence
Question n° 14628 posée par Mme Pascale Bories

Accouchement accompagné à domicile

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

05/03/2020
Pertinence