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Questions avec et sans réponses

10 questions

1. Question n° 0751G posée par M. Claude Biwer

   Fièvre catarrhale ovine

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   01/12/2006

   Pertinence

2. Question n° 25452 posée par Mme Brigitte Bout

   Indemnisation des éleveurs affectés par le dispositif de protection contre la fièvre catarrhale ovine

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   30/11/2006

   Pertinence

3. Question n° 08757 posée par M. Michel Moreigne

   Conséquences de la sécheresse sur les exploitations bovines en Creuse

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

   31/07/2003

   Pertinence

4. Question n° 35028 posée par M. Michel Bécot

   Mesures en faveur des éleveurs des Deux-Sèvres

   Réponse du ministère : Agriculture

   13/09/2001

   Pertinence

5. Question n° 33542 posée par M. Michel Moreigne

   Délais de versement des aides exceptionnelles aux éleveurs touchés par la crise bovine

   Réponse du ministère : Agriculture

   31/05/2001

   Pertinence

6. Question n° 29101 posée par M. André Dulait

   Situation de la filière bovine

   Réponse du ministère : Agriculture

   16/11/2000

   Pertinence

7. Question n° 29164 posée par M. Michel Doublet

   Crise de la filière bovine

   Réponse du ministère : Agriculture

   16/11/2000

   Pertinence

8. Question n° 0512S posée par M. Guy Vissac

   Paiement des cotisations sociales par les éleveurs

   La question a été retirée

   09/04/1999

   Pertinence

9. Question n° 08050 posée par M. Michel Alloncle

   Aide aux producteurs de lapins

   Réponse du ministère : Agriculture

   07/05/1998

   Pertinence

10. Question n° 08051 posée par M. Philippe Arnaud

    Aides aux producteurs de lapins

    Réponse du ministère : Agriculture

    07/05/1998

    Pertinence